Besançon en bref
Capitale historique de la Franche-Comté, Besançon est entourée de collines et traversée par le Doubs, en bordure du massif du Jura, à moins d'une cinquantaine de kilomètres de la Suisse. Elle accueille aujourd'hui le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté.
Ce qui compte pour un achat dans le Doubs
Le Doubs tient son nom de la rivière qui arrose Besançon ; ses sous-préfectures sont Montbéliard et Pontarlier. De la capitale comtoise au Haut-Doubs, les acheteurs paient le même taux de droits de mutation.
Frais de notaire selon le prix dans le Doubs
Montants calculés avec le barème des émoluments et le taux des droits de mutation du département, hors prêt et hors mobilier.
| Prix | Ancien | Ancien, primo-accédant | Neuf |
|---|---|---|---|
| 100 000 € | 8 371 € | 7 851 € | 2 766 € |
| 150 000 € | 12 060 € | 11 280 € | 3 652 € |
| 200 000 € | 15 749 € | 14 709 € | 4 539 € |
| 250 000 € | 19 439 € | 18 139 € | 5 426 € |
| 300 000 € | 23 128 € | 21 568 € | 6 313 € |
| 400 000 € | 30 507 € | 28 427 € | 8 087 € |
| 500 000 € | 37 886 € | 35 286 € | 9 861 € |
Détail pour un achat ancien à 250 000 €
| Droits de mutation (impôts) | 15 800 € |
|---|---|
| Émoluments du notaire | 2 395 € |
| TVA sur les émoluments et formalités | 519 € |
| Débours (estimation) | 275 € |
| Formalités (estimation) | 200 € |
| Contribution de sécurité immobilière | 250 € |
| Total | 19 439 € |
Estimation : le montant définitif figure dans le décompte du notaire. Débours et formalités : ordre de grandeur national.
Questions fréquentes
Combien de frais de notaire pour un achat ancien dans le Doubs ?
Pour un logement ancien à 200 000 €, les frais de notaire sont d'environ 15 749 € dans le Doubs, et d'environ 23 128 € pour un bien à 300 000 €. La plus grande partie correspond aux droits de mutation, un impôt reversé au département et à la commune.
Quel est le taux des droits de mutation dans le Doubs en 2026 ?
Les droits de mutation sont de 6,32 % du prix dans l'ancien. Pour un primo-accédant, c'est-à-dire un acheteur qui n'a pas été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années, qui achète sa résidence principale, la hausse votée en 2025 ne s'applique pas : le taux est de 5,80 %. Dans le neuf, il tombe à 0,715 %.
Comment calculer les frais de notaire à Besançon ?
Les frais se composent surtout des droits de mutation (6,32 % du prix dans l'ancien dans le Doubs), des émoluments du notaire et de quelques débours. Pour un appartement ancien à 150 000 €, le total est d'environ 12 060 € ; le tableau donne les autres prix.